C’est assez rare pour être signalé. La Tribune de Genève expose aujourd’hui le cas d’un brésilien accusé de viol et acquitté. Son accusatrice est aujourd’hui poursuivie pour dénonciation calomnieuse et doit passer une expertise psychiatrique pour évaluer sa santé mentale.

L’homme est venu en Suisse en 2007. N’ayant pas trouvé de situation il vit de petits boulots et dort dans une cave. Un soir il rencontre une femme avec laquelle il a une relation sexuelle. Qui ensuite l’accuse de viol. Il est aussitôt inculpé et va directement en prison pour plusieurs semaines, ce qui laisse penser qu’il n’y a pas eu d’enquête préliminaire. La tendance expéditive n’est pas rare dans ces affaires, surtout à Genève.

«Cette femme m’accuse car elle voulait que j’évacue quelqu’un de son appartement, j’ai refusé, dira le sans-papiers. Je ne voulais pas de problèmes, car je venais d’arriver en Suisse.»

L’homme est acquitté en appel en 2010. Le Parquet lui a concédé une indemnité de 5‘000 francs. C’est peu. La justice se défend de ce montant en arguant du fait que la victime - donc l’homme accusé à tort - n’a pas produit de certificat médical prouvant son mal-être. Ce qui laisse entendre que les magistrats ne prennent pas toute la mesure de ce que signifie une accusation infondée ou fausse: la prison préventive, l’état de choc moral, le risque de voir sa vie brisée, l’opprobre aux yeux de ses connaissances, le marquage à vie comme une bête dans un troupeau.

Combien reçoit une victime de viol au titre de tort moral? En général plus, voire beaucoup plus. Or une accusation infondée ou fausse doit être considérée comme un viol moral, d’autant plus grave qu’il dure en général sur des mois ou des années soit la durée de la procédure. On n’en ressort pas indemne. Les atteintes à la santé physique et/ou psychique et à la vie professionnelle sont bien réelles. Quant à la vie privée, on n’en parle même pas.

C’est un pas que d’inculper l’accusatrice dont la victime a été acquittée. C’est assez rare pour le souligner et cela signifie que la victime, qui a dû poser plainte à son tour, est en partie entendue. Mais comment faire comprendre aux magistrats la gravité de cette criminalité? Et comment être réhabilité réellement après la pire des accusations? La condamnation de l’auteure de l’accusation, s’il est démontré qu’elle savait ou pouvait savoir qu’elle était infondée, est un des moyens de la réhabilitation. Dans ce cas la recherche d’un possible déséquilibre psychique est courant. Je souhaite cependant que l’on n’y cherche pas un contournement de la responsabilité pénale.