Les cafés et restaurants peuvent ressortir leurs cendriers: on peut à nouveau fumer à Genève. Et ce n'est pas un canular!
Le Tribunal Fédéral vient en effet d'annuler l'interdiction du 1er juillet dernier. Voici le communiqué qui figure sur tsr.ch:" Les Genevois pourront à nouveau fumer dans les lieux publics. Le Tribunal fédéral (TF) a annulé le règlement du Conseil d'Etat, entré en vigueur le 1er juillet dernier. Pour Mon Repos, la base légale fait totalement défaut.
Avant que l'exécutif cantonal ne promulgue l'interdiction de fumer, le Grand Conseil aurait dû adopter une loi formelle. La démarche était incontournable, sauf à violer le principe de séparation des pouvoirs.
Dans des situations exceptionnelles, le Conseil d'Etat est certes compétent pour prendre des mesures de police. Cela suppose toutefois un danger grave et imminent, qui ne puisse être écarté par des moyens légaux ordinaires.
Pas d'urgence
S'il est souhaitable pour des raisons de santé publique évidentes que l'interdiction de fumer soit mise en oeuvre dans les meilleurs délais, on n'est pas dans un cas d'urgence. Le Conseil d'Etat ne pouvait adopter un règlement qui n'était pas fondé sur une loi formelle, souligne le TF.
"
Blondesen, grand amateur de belles femmes, ressortez vos gitanes: ça y est vous pouvez à nouveau fumer. Sans vous faire enquiquiner par la maréchaussée.
Le Conseil d'Etat a été un peu vite en besogne et la loi mise en place n'a pas de fond légal.
Pourtant, ne sont-ils pas censés la connaître, la loi? Espérons que pour la plage, le TF ne décidera pas une interdiction de se baigner.
(image tsr.ch)
Commentaires
Pour une fois que le pouvoir politique (?) obéissait sagement et rapidement aux injonctions populaires...Caramba, encore raté!
Ceci dit, le plus rigolo, si,si, c'est qu'une loi, ça doit être approuvé par le Grand Conseil...et c'est contestable par referendum.
Je sens qu'on va pas s'ennuyer sur les blogs dans les mois à venir!
Sur ce, j'vais m'en rouler une.
Ouaip! Comme vous dites, s'il y a référendum on va se marrer. Mais bon, si les députés font une loi un peu moins rigide, avec des dérogations si les bistrots peuvent réellement assurer une séparation efficace des zones, je pense que ce sera accepté.
Il n'y a pas que des mauvaises nouvelles ! Cool je vais pouvoir m'en griller une au chaud !
J'imagine les tronches de Jean Barth et du Dr. Rielle... AH ! AH! AH! AH!
Bonjour hommelibre !
Lois, législateurs, pouvoir exécutif, amendes, gendarmes... etseteratseteratsetera...
Je suis content que le bon sens gagne.
Les lois... on vient de voir ce que ça vaut entre de mauvaises mains !
Election du prochain Conseil d'Etat en 2009, n'est-ce pas ?
:o)
Ce jugement est juste, dans le sens juridique. Mais lorsqu'on parle d'une initiative acceptée à 80% qui va dans le sens d'une amélioration de la santé publique, je ne peux m'empêcher de penser que ce recours est une forme d'abus de droit, car cela va retarder les choses et potentiellement entraîner des maladies chez des personnes qui ne seraient pas tombées malade sans ce recours. Dans ce cas, on peut sans conteste parler d'une responsabilité au moins morale, si ce n'est juridique des recourants.
C'est quand même beau le métier d'avocat, je les imagines déjà jubiler dans une atmosphère enfumée d'un café de la vieille ville !
Bravo Messieurs !
Bonjour à toutes et à tous,
Bonjour hommelibre,
vous avez tout à fait raison de souligner le caractère illégal du règlement édicté par l'exécutif.
Dji, prenez des cours de droits Constitutionnel avant de ramener votre science.
Le Conseil d'Etat a simplement violé le Droit Constitutionnel... alors je pose la question, Dji, si l'exécutif de notre gouvernement viole le Droit Constitutionnel comme le souligne l'arrêté du Tribunal Fédéral, on va où ?
Lorsque des politiques élus de surcroît violent les lois, il est bien de le leur rappeler.
Point barre.
Bien à vous hommelibre,
Stéphane
PS. Votre billet démontre votre attachement à notre Constitution et je serai heureux de vous avoir élu à l'assemblée Constituante ! Bravo.
"Dji, prenez des cours de droits Constitutionnel avant de ramener votre science."
Cher Troll, j'en ai justement suivi durant toute une année, c'est probablement ton cas aussi (*) ? C'est d'ailleur pour cela que je dit qu'au sens strictement juridique, les choses sont correctes. Mais quand on se place sous l'angle de la notion d'abus de droit (encore une chose qu'on étudie sur les bancs de l'université ...), de la morale et du respect de la volonté de l'écrasante majorité ayant accepté l'initiative:
En effet, il y a fort a parier que cette grande majorité ayant accepté l'initiative, accepterait aussi volontaire cette petite anicroches à certains principes juridiques pour voire leur volonté entrer au vigueur au plus vite.
Aller, "bien à vous" (+) et j'espère que la loi d'application ne va pas trop tarder ... sans parler de tous les recours qui vont l'accompagner.
(*) Je pense que non ...
(+) c'est celaaaa ...
"Mais lorsqu'on parle d'une initiative acceptée à 80% qui va dans le sens d'une amélioration de la santé publique, je ne peux m'empêcher de penser que ce recours est une forme d'abus de droit, car ..[bla bla bla]"
80% des votants (~40%) = 32% des personnes qui ont le droit de vote (il y a les étrangers les réfugiés etc..)... Il faut vraiment être de mauvaise foi djienne pour y voir un abus de pouvoir.. vous penseriez quoi si Zapelli créait des lois "pour le bien public" ??
Mais bon je ne m'attendais pas à lire quelque chose de sensé provenant d'un esprit manipulateur et de mauvaise foi comme le votre...
"Cher Troll, j'en ai justement suivi durant toute une année, "
..ce qui fait de vous un expert en droit constitutionnel bien évidemment! Mort de Rire!!! AH AH AH !
Cette claque vous donne un avant goût de la débacle de la politique de la peur et du mensonge des verts roses...
Merci de nous faire rire avec vos logiques de simplet.
"Merci de nous faire rire avec vos logiques de simplet."
Cette grande phrase me fait faire deux remarques :
- "nous", c'est qui ? Toi et ta petite voix intérieur ?
- "simplet" ? Je comprend pas, je ne suis pas nain ...
C'est sans doute l'état de votre cervelle qui vous a incité à choisir votre pseudo M'sieur Yogurt.
A tout hasard un petit rappel: lors d'une votation, ce sont les votes exprimés qui comptent. Ceux qui s'abstiennent admettent qu'ils comptent pour beurre! Et puis 40% de votants, à Genève, c'est une bonne moyenne, demandez à Mr. Cerutti ce qu'il en pense.
"
A tout hasard un petit rappel: lors d'une votation, ce sont les votes exprimés qui comptent. Ceux qui s'abstiennent admettent qu'ils comptent pour beurre! Et puis 40% de votants, à Genève, c'est une bonne moyenne, demandez à Mr. Cerutti ce qu'il en pense."
A tout hasard... 80% des votants n'est pas égal à 80% de la population...Au final on s'en tape vu que le TF a cassé la décision des guignols qui dirigent Genève...
Cette décision du grand conseil est une imbécilité, une de plus. Les fumeurs réclament leur droit à fumer. Et lorsque le cancer est là, ces mêmes fumeurs réclament leur droit à être soignés. t comme d'habitude, au mépris des non-fumeurs. Visitez donc un peu les centres anticancers et passez donc voir quelques fumeurs...
Je viens de lire les différentes réactions à cet article sur le blog.
Ma conclusion ?
Vos batailles sur le droit ou non droit me font penser à une cour d'école. Et dire que toutes ces décisions loufoques sont prises par des élus payés avec nos impôts, c'est vraiment du n'importe quoi.
Vivement que je sois élu pour passer mes journées bien payé à discuter de telles conneries...
"Le Conseil d'Etat a simplement violé le Droit Constitutionnel... "
Ouais c'est ça, ils ramènent moins leurs fraises les Pardo avec l'initiative anti-minaret..
Et puis si les gens ne vont pas voter, c'est leur problème.
C'est un affront à la démocratie directe ce recours au TF. Lancé en plus par un UDC! Je voterai jamais pour lui, c'est clair.
On a été trahi. Profitez-en les cancers ambulants, ça va pas durer..
Cette chance qu'ils ont, quand même, ces non-fumeurs imperméables au cancer et immortels !
;o)
Les pauvres se laissent en revanche bouffer par leur propre haine de l'autre...
"Ouais c'est ça, ils ramènent moins leurs fraises les Pardo avec l'initiative anti-minaret.."
C'est initiative n'est pas anti-consitutionnelle... pas comme cette loi anti-fumeurs qui fouette le fascisme à 3km...
"se laissent en revanche bouffer par leur propre haine de l'autre..."
Surtout si il est fumeur..
"C'est initiative"
OUh là, il y a des cours qui ont sautés dans votre cursus..
"qui fouette le fascisme à 3km..."
Non, le nazisme de Staline, vous auriez du dire...
"Cette chance qu'ils ont, quand même, ces non-fumeurs imperméables au cancer et immortels !"
Je vous souhaite de mourir d'un cancer du poumon. Il paraît que ce n'est pas particulièrement drôle. Mais je suis persuadé que vous saurez assumer avec votre sens de l'humour.
;-)
Ah oui, le but de l'initiative était - il me semble - justement d'éviter un max de cancers ou autres maladies pulmonaires chez le non-fumeurs.
"Les pauvres se laissent en revanche bouffer par leur propre haine de l'autre..."
Tiens les plus haineux ici ne me semblent pas être les anti-tabac... Conseil d'Etat fascisme...
Et si on parlait respect de l'autre? Ca vous dérange si - en étant à côté de vous - je ne fume pas?
Exemple:
"Cette claque vous donne un avant goût de la débacle de la politique de la peur et du mensonge des verts roses...
Merci de nous faire rire avec vos logiques de simplet."
Vous arrivez un peut tard, Johann, avec votre bienveillant:
"Je vous souhaite de mourir d'un cancer du poumon. Il paraît que ce n'est pas particulièrement drôle. Mais je suis persuadé que vous saurez assumer avec votre sens de l'humour."
Allez un peu cliquer sur les liens dans la colonne droite de mon blog, "Anastasia", par exemple. Il paraît qu'il y a aussi plein d'humour.
Ah au fait, je sors de chez mon médecin (aujourd'hui 30.9.08).
Simple contrôle, tout est nickel, plus trace de cancer et je fume toujours au nom d'un concept qui m'est extrêmement cher: la Liberté.
Non, le fait que vous ne fumiez pas ne me dérange en aucune façon, mais alors votre bien-pensance... vite, de l'air !
:o)
"Le Conseil d'Etat a simplement violé le Droit Constitutionnel... alors je pose la question, Dji, si l'exécutif de notre gouvernement viole le Droit Constitutionnel comme le souligne l'arrêté du Tribunal Fédéral, on va où ?"
C'est clair, seul le TF a le droit de violer le Droit Constitutionnel!
(Voir l'initiative annulée sur le stade de la Praille.)
Ici tout s'est joué sur urgence ou pas urgence. C'est uniquement parce que les juges ont tranché qu'il n'y avait pas urgence que le droit constitutionnel a été soi-disant "violé". Désolé, mais il n'y a rien de plus urgent que de protéger la santé des habitants de ce pays. Or si le TF n'en a rien à foutre, le Conseil d'Etat devrait recourir devant le conseil de l'Europe afin de continuer de protéger la population.
En attendant si quelqu'un fume au restaurant à une table voisine de la mienne, je lui demande poliment d'éteindre sa cigarette et s'il refuse, je lui balance une carafe d'eau. Ca pollue moins et ça fait moins de dégâts que la fumée. Chiche. Ce serait même bien que ce genre de pratiques se développent. A manque de respect, manque de respect et demi.
"Simple contrôle, tout est nickel, plus trace de cancer et je fume toujours au nom d'un concept qui m'est extrêmement cher: la Liberté."
Simple partie remise. Ahhh, mourir libre! Quel plaisir!
Je ne savais pas que les drogues rendaient libre... Nicotino-dépendant, quelle liberté! Pardon Liberté!
"Non, le fait que vous ne fumiez pas ne me dérange en aucune façon, mais alors votre bien-pensance... vite, de l'air !"
Ah, vous voyez je vous sauve la vie en vous faisant vous précipiter vers de l'air non enfumé. Merci qui?
PS: votre sens de l'humour en a pris un coup on dirait, vous êtes plus sérieux que d'habitude.
PS2: "au nom d'un concept"? C'est nouveau ça: "mourir pour des idées, mais de mort lente"...
"je fume toujours au nom d'un concept qui m'est extrêmement cher: la Liberté."
Quoi, vous faites cela par militantisme!? Vous n'avez même pas de plaisir?? Vous rigolez, n'est-ce pas?
"A manque de respect, manque de respect et demi."
C'est clair, ils voyent la paille dans les yeux des non-fumeurs mais ignorent la poutre de 25 mètres de leur fumée qui embêtent tout le monde (non-fumeur, donc majoritaire).
C'est avec un plaisir non dissimulé que je laisserais aux visiteuses et aux visiteurs de juger du degré d'humour de chacun.
En tout cas, je suis diablement heureux de vous savoir immortel !
:o)
Bonjour à toutes et à tous,
Bonjour Johann,
vous parlez de santé ?... d'urgence ?...
le Parc des Sports est amianté...
Les travaux ont commencé, la démolition, les poussières... et je travaille à moins de 50 mètres... maintenant les travaux se sont arrêtés, mais combien de personnes aux alentours ont respiré de l'amiante ?
Là il y aurait lieu de promulguer l'urgence.
Alors vous autorités qui se sont empressées de promulguer l'urgence pour la fumée dans les lieux publiques... où sont elles ?
Ensuite tolérer le viol du droit Constitutionnel.. est impensable.
L'amiante tue encore et tuera encore longtemps... bien plus que la cigarette...
J'ai d'ailleurs bien plus de chance de mourir d'un cancer lié à l'amiante qu'à la cigarette. Merci qui ?
Bien à vous,
Stéphane
"C'est avec un plaisir non dissimulé que je laisserais aux visiteuses et aux visiteurs de juger du degré d'humour de chacun."
Pourquoi devrait-on être drôle? C'est un sujet sérieux non?
"L'amiante tue encore et tuera encore longtemps... bien plus que la cigarette..."
N'importe quoi.
Et pour "salut", encore un séjour gratuit au ROYAL CADICHON, un !
http://blondesen.blog.tdg.ch/archive/2008/07/29/ha.html
:o)
"vous parlez de santé ?... d'urgence ?..."
Oui.
"le Parc des Sports est amianté...
Les travaux ont commencé, la démolition, les poussières... et je travaille à moins de 50 mètres... maintenant les travaux se sont arrêtés, mais combien de personnes aux alentours ont respiré de l'amiante ?
Là il y aurait lieu de promulguer l'urgence."
200% d'accord. Qu'avez-vous fait?
"Alors vous autorités qui se sont empressées de promulguer l'urgence pour la fumée dans les lieux publiques... où sont elles ?"
Bonne question. Mal formulée: "nos autorités". "Nous" les avons élues, non?
"Ensuite tolérer le viol du droit Constitutionnel.. est impensable."
Il n'y a pas viol si l'urgence est reconnue. Elle aurait dû l'être par les juges, comme elle aurait dû l'être par le Conseil d'Etat au sujet de l'amiante.
"L'amiante tue encore et tuera encore longtemps... bien plus que la cigarette..."
Prouvez cette affirmation, svp.
"J'ai d'ailleurs bien plus de chance de mourir d'un cancer lié à l'amiante qu'à la cigarette. Merci qui ?"
J'aurais dit "risque" plutôt que "chance". Pourquoi vous fumez?
Et pour être complet il y a aussi les microparticules et là personne ne fait rien non plus, si ce n'est en continuant à en émettre. Vous avez une voiture? Vous l'utilisez tous les jours? Non! Félicitations!
"Pourquoi devrait-on être drôle? C'est un sujet sérieux non?"
Ne faites pas attention. De toute façon il plane au-dessus de nous tous. Et les drogués à la nicotine, pas besoin de les prendre au sérieux. Finalement laissons-les se détruire tout seuls. Et défendons notre "propre" santé si besoin est.
on dirait un débat théologique du temps où les cathos (ou à Genève les disciples de Calvin qui "serraient" les habitants) faisaient la chasse au péché et faisaient peur avec le risque de l'Enfer.
Waw, sympathique travail, grand merci à vous pour l'astuce et je suis d'accord avec vous. J'insiste, votre article est sincèrement bien bon, j'espère vous lire à nouveau prochainement. NB : Ca fait du bien de vous lire !